Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEUHAUS FRANCE
JEAN NEUHAUS S.A. (société anonyme), BEHOBIE, 64700 HENDAYE.

Numéro de dépôt :
1174454
Date de dépôt :
06/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque NEUHAUS FRANCE

Déposée le 6 juillet 1981 par la Société Anonyme (SA) JEAN NEUHAUS BEHOBIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEUHAUS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN NEUHAUS BEHOBIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France.

La marque NEUHAUS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1174454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

JEAN NEUHAUS BEHOBIE a également déposé les autres marques suivantes : RAILACIER , NEUHAUS , VITRACIER , RAILALU


JEAN NEUHAUS S.A. (société anonyme), BEHOBIE, 64700 HENDAYE. - France


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France


Inscription - Renonciation partielle n°128433 - Publication au BOPI 1981-48

Installations d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de production d'eau et installations sanitaires, appareils de toutes sortes, appareils électrodomestiques; meubles en tous genres réfrigérés ou non pour tous usages.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.